CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)

 

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre la société Atelierlet (ci-après "le Vendeur") et toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat via le site internet atelierlet.com (ci-après "le Client").

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2. Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site atelierlet.com.
Le Vendeur s’efforce de présenter les produits avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, des variations minimes peuvent exister  .

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3. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Les produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.

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4. Commande

Le Client passe commande via le site atelierlet.com.
Toute commande vaut acceptation des présentes CGV.
Le Vendeur se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige antérieur.

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5. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Les moyens de paiement acceptés sont : carte bancaire, PayPal , virement bancaire.
Les transactions sont sécurisées.

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6. Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif.
Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des retards imputables au transporteur.

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7. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation.
Les frais de retour sont à la charge du Client.
Les produits doivent être retournés en parfait état.

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8. Retours et remboursements

Après réception et vérification du produit retourné, le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours.
Le remboursement sera réalisé via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de l’achat.

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9. Garanties

Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés.
En cas de produit défectueux, le Client doit contacter le service client.

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10. Responsabilité

Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects liés à l’utilisation du site ou des produits.

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11. Données personnelles

Les informations collectées sont nécessaires au traitement des commandes.
Elles sont traitées conformément à la réglementation en vigueur (RGPD).
Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression.

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12. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site atelierlet.com sont la propriété exclusive du Vendeur.
Toute reproduction est interdite sans autorisation.

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13. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

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14. Contact

Pour toute question, le Client peut contacter le service client via le site atelierlet.com.a